Depuis le 1er janvier 2008, à l'occasion du désenchevêtrement des tâches entre les cantons et la Confédération, l'Ofrou est devenu le maître d'ouvrage de ... [ Article Infos ]
... interjurassienne prône un gain important d'efficience, davantage de modernité, le passage de 132 à 6 communes et un désenchevêtrement des tâches. ... [ Article Infos ]
Déjà ambitieux et complexes, ils sont encore péjorés par la réglementation communautaire toujours plus lourde qui vise le désenchevêtrement des transports ... [ Article Infos ]
... l'amélioration de l'offre Bienne-Zurich et Bienne-Bâle ou le désenchevêtrement de Bâle Est. Parmi les autres tronçons cités: les tunnels de Brütten, ... [ Article Infos ]
Ces dernières années en effet, le désenchevêtrement des tâches initié par le canton a sorti du domaine communal le secondaire 2, les services industriels, ... [ Article Infos ]
... un désenchevêtrement systématique des rôles du DETEC/OFT, à la fois propriétaire, mandataire, autorité de surveillance, législateur et régulateur, ... [ Article Infos ]
... et des différents niveaux de collectivités territoriales, dans la perspective d'un "désenchevêtrement" de leurs périmètres d'intervention respectifs, ... [ Article Infos ]
Sur le fond, la commission rejette la volonté du gouvernement de rééquilibrer les effets du deuxième volet du désenchevêtrement des tâches, ... [ Article Infos ]
L?une de ses priorités est précisément de réussir le «désenchevêtrement» des collectivités locales. La Cour des comptes complète son enquête par des ... [ Article Infos ]
Suite au désenchevêtrement des tâches fédérales et des tâches cantonales, dix domaines relèveront exclusivement des cantons et sept domaines de la ... [ Article Infos ]
Par ailleurs, les départements de France profitent du Grenelle pour relancer des revendications anciennes comme le désenchevêtrement des compétences dans la ... [ Article Infos ]
Sur le premier volet, les propositions d?Alain Lambert devront également permettre un "désenchevêtrement" des périmètres d?intervention des différents ... [ Article Infos ]
Ses trois principaux objectifs sont de réussir « le désenchevêtrement des périmètres d'intervention » de l'État et des collectivités locales, de dégonfler ... [ Article Infos ]
Une concentration, également étudiée, ne permettrait pas un désenchevêtrement suffisant. Elle favoriserait au contraire un regroupement peu souhaitable dans ... [ Article Infos ]
Cette situation est liée à l'accélération de la taxation et à l'augmentation de la part d'impôt touchée par l'Etat suite au désenchevêtrement des tâches ... [ Article Infos ]
Ce solde, qui tient compte des chiffres présentés ainsi que du désenchevêtrement des tâches et de la suppression de la péréquation actuelle, se réduit ainsi ... [ Article Infos ]
Elle allie une nouvelle péréquation des ressources et compensation des charges entre les cantons à un désenchevêtrement des tâches entre la Confédération et ... [ Article Infos ]
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