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Actualités Google : COURCITE
08
FEV
2012
Media : Localtis.info  Partager sur A titre d'exemple, la cour cite une prolongation, au-delà de 2012, du gel de la valeur du point de la fonction publique. Maintenir le gel des dotations... voire les baisser "Le gouvernement s'est fixé pour 2012 un objectif de limitation de la ... [ Article Infos ]
08
DEC
2011
Media : Europe1 Partager sur La cour cite notamment une société qui a attribué plusieurs marchés et qui est gérée par le propre fils de Jean-Pierre Kucheida. Un audit financier de la Soginorpa daté d'octobre dernier confirme certaines critiques et s'interroge sur la cession de ... [ Article Infos ]
30
NOV
2011
Media : RTBF Partager sur Parmi les arguments retenus, la cour cite l'absence de prise de conscience de l'intéressé, l'extrême gravité des faits, la preuve avérée de violence ainsi que le fait qu'Hassan Nassiri persiste à se positionner en tant que victime. ... [ Article Infos ]
27
NOV
2011
Media : Ouest-France Partager sur Elle a lieu du samedi 3 décembre au jeudi 26 janvier à Villaines et dans trois autres communes environnantes : Gesvres, Courcité, Saint-Germain-de-Coulamer. Pour chacune des quatre communes a été édité un certain nombre de prénoms, répertoriés sur un ... [ Article Infos ]
27
NOV
2011
Media : Ouest-France Partager sur L'association Compagnie en Cascades d'Anne-Marie Giraud est en résidence à Courcité du 30 novembre au 3 décembre. Cette association qui a pour vocation de développer l'art et la culture en milieu rural, propose deux animations, une pièce de théâtre et ... [ Article Infos ]
18
OCT
2011
Media : Libération Partager sur La Cour cite comme exemples l'utilisation à des fins thérapeutiques ou de diagnostic qui s'appliquent à l'embryon humain et lui sont utiles pour corriger une malformation et améliorer ses chances de vie. La notion d'embryon humain doit être comprise ... [ Article Infos ]
16
OCT
2011
Media : Ouest-France Partager sur À Courcité (Mayenne), l'entreprise de charpente-couverture Gibon a cru qu'elle ne trouverait pas d'apprenti. « On est en zone rurale, ce n'est pas simple de se déplacer quand on a 15-16 ans, reconnaît Benoît Gibon. On vient de recruter un jeune de 23 ... [ Article Infos ]
13
OCT
2011
Media : maville.com Partager sur ... Crennes-sur-Fraubée, Lassay-les-Châteaux, Chantrigné, Montreuil-Poulay, Champéon, Saint-Cyr-en-Pail, Charchigné, Trans, Hambers, Le Buret, Champgenéteux, Bais, Trans, Courcité, Cossé-le-Vivien, Senonnes, Congrier, Commer et Martigné-sur-Mayenne. ... [ Article Infos ]
04
OCT
2011
Media : LexTimes.fr Partager sur La Cour cite également la loi roumaine de 2002 sur la police, qui interdit l'utilisation des menottes sur des personnes qui, comme M. Archip, souffre d'un handicap visible. La Cour conclut ainsi à la violation du volet matériel de l'article 3 de la ... [ Article Infos ]
22
SEP
2011
Media : LexTimes.fr Partager sur La Cour cite à cet effet un communiqué de presse du Conseil des ministres algérien selon lequel les nouvelles dispositions applicables « n'instaureront aucune situation nouvelle mais permettront, par contre, la poursuite de la participation de l'armée ... [ Article Infos ]
19
SEP
2011
Media : Le Figaro Partager sur La Cour cite ainsi l'exemple de fonds versés en Pologne pour la "bonne utilisation des sols" et la "protection de l'eau", des objectifs difficiles à vérifier. Par ailleurs, dans d'autres cas, des fonds ont été distribués pour des objectifs déjà ... [ Article Infos ]
10
AOU
2011
Media : Ouest-France Partager sur Le président du club local Gérard Beucher accompagné d'Alain et Jean-Luc Savary, Eric Crépiat et Michel Morenne (du club de Courcité-Averton) feront partie de quelques milliers de participants à la rando cyclo internationale du 21 au 25 août. ... [ Article Infos ]
20
JUI
2011
Media : Europe1 Partager sur La cour cite également comme preuve de l'appartenance du berger de Cargèse au "groupe des anonymes" son voyage à Paris en septembre 1998, avec deux membres avérés de ce même groupe, Pierre Alessandri et Alain Ferrandi. Un voyage qui "coïncide avec ... [ Article Infos ]
01
JUI
2011
Media : Romandie.com Partager sur Je ne suis pas coupable et je n'avoue aucun des chefs de l'accusation, a indiqué Kalinic devant la cour, cité par l'agence Beta. Simovic a, de son côté, demandé à la cour de lui accorder plus de temps pour prendre connaissance du dossier et a refusé de ... [ Article Infos ]
11
OCT
2010
Media : JIM.fr Partager sur La Cour cite par exemple le cas de l'installation dans l'hôpital Saint Anne de Toulon d'un appareil de tomographie par émission de positrons sans aucune ... [ Article Infos ] |
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